Bandeau cns Accueil Ministère des affaires sociales et de la santé Accueil Conférence Nationale de Santé - CNS

Accueil > Nos travaux > Les avis de la C.N.S. > Les avis (2011-2014) > Avis du 18.06.13 « Faire vivre les principes de la solidarité dans le champ de l’autonomie »

Avis du 18.06.13 « Faire vivre les principes de la solidarité dans le champ de l’autonomie »

envoyer à un ami   imprimer l'article

26 octobre 2015

En réponse à la saisine du 14.11.12 qui lui a été adressée par M. BOUGEART, Directeur du Cabinet de Mme Michèle DELAUNAY, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l’autonomie,, la C.N.S., a adopté son avis « Faire vivre les principes de la solidarité dans le champ de l’autonomie ».

Pour lire l’avis adopté en assemblée plénière, le 18.06.13, dont les 2 co-rapporteur(e)s sont : M. David CAUSSE, membre de la Commission permanente pour le collège 7 et Mme Bernadette DEVICTOR, Présidente de la C.N.S. et membre du Collège 3 :

avis du 18.06.13 « Faire vivre les principes de la solidarité dans le champ de l’autonomie » (PDF - 387.3 ko) [dernière modification le 25.06.13]

N.B. :

la rédaction du projet d’avis a donné lieu :

  • à constitution d’un groupe de travail (dont la composition définitive sera très prochainement mise en ligne ici) ;
  • à auditions préalables.

Vous trouverez la liste des personnes qui ont bien voulu être entendues en page 11 du présent avis.

Lire aussi :

Pour prendre connaissance des : autres textes adoptés lors de cette assemblée plénière


lire aussi :

mandature de la C.N.S. 2015-2018 :

l’avis du 21.10.15 sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement et/ou le communiqué de presse ;

mandature de la C.N.S. 2011- 2014 :

la contribution du 21.01.14 de la C.N.S. sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour l’adaptation de la société au vieillissement - axes prioritaires – recommandations -, qui a été présentée, amendée et remise à Mmes TOURAINE et DELAUNAY, en assemblée plénière extraordinaire, réunie à leur demande dans le cadre de la concertation sur ce projet de loi.

 

Carte CRSA

  • Accéder aux Conférences régionales de la santé et de l'autonomie en cliquant sur la carte de France Les C.R.S.A. (Conférences régionales de la santé et de l'autonomie)